Déposée le 18 mai 2005 par PERETTO Jean-Claude et PERETTO Marie-José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRENAT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Les déposants sont PERETTO Jean-Claude domicilié(e) 1109 Chemin de Saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France et PERETTO Marie-José domicilié(e) 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PERETTO Jean-Claude domicilié(e) 1109 Chemin de Saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.
La marque GRENAT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERETTO Jean-Claude - 1109 Chemin de Saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France
PERETTO Marie-José - 1109 Chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France
M. PERETTO Jean-Claude - 1109 Chemin de Saint Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France
Inscription le 25 avril 2007 - Changement d'adresse n°453075 - Publication au BOPI 2007-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583642 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08
Gelées, confitures, compotes boissons lactées à base de grenade. Sucreries. Biscuiterie confiserie à base de grenade. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons à base de grenade. Vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques à base de grenades.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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